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Marques déposées par l'association loi 1901 Preuve & Micrographie
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ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE
Preuve & Micrographie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3705028
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE de Preuve & Micrographie

Présentation de la marque ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE

Déposée le 15 janvier 2010 par l'association loi 1901 Preuve & Micrographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE »

Le déposant est l'association loi 1901 Preuve & Micrographie domicilié(e) 4 allée Verte - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Preuve & Micrographie domicilié(e) 4 allée Verte - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVAGE RESPONSABLE DUREE TRANSMISSION PREUVE VIE PRIVEE est expirée depuis le 15 janvier 2020.

Preuve & Micrographie a également déposé les autres marques suivantes : LABEL ARCHIVAGE RESPONSABLE


Preuve & Micrographie, Association loi 1901 - 4 allée Verte - 75011 - PARIS - France


Preuve & Micrographie - 4 allée Verte - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

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